Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, en date du 22 janvier 2002, sur la coopération entre la France et le Québec en matière de modernisation publique.

Communiqué

Déclarations de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur l'activité de la Fondation pour l'enfance, sur la protection des mineurs contre la pornographie et les abus sexuels, et sur la convention internationale sur les droits de l'enfant, Paris le 27 mai et le 22 novembre 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Martin Malvy, secrétaire d'Etat chargé de l'énergie, sur les missions du groupe de travail sur la réindustrialisation des régions minières, Paris le 20 mars 1985.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre de l'agriculture et du développement rural, sur les négociations du GATT, les mesures accompagnant la réforme de la PAC, la décentralisation des caisses de la mutualité agricole et l'application de la réforme des cotisations sociales, Paris le 29 octobre 1992.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 24 janvier 2002, sur l'organisation d'un débat sur les organismes génétiquement modifiés (OGM) et les essais au champ.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur les objectifs du groupe de travail "cohésion sociale et prévention de l'exclusion" chargé de la préparation du XIème Plan, Paris le 6 mai 1992.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Floch, secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants, sur le plan d'action pour le développement de la réserve, Paris le 17 novembre 2001.

Déclaration

Déclaration franco-danoise sur la politique européenne de l'emploi et la coopération entre la France et le Danemark sur l'emploi, Copenhague le 18 juin 1999.

Communiqué

Communiqué de la présidence de la République, en date du 26 octobre 1996, sur la coopération entre la France et les Pays-Bas en matière de drogue et la perspective d'une réunion européenne de haut niveau sur ce sujet.

Communiqué

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur la réflexion à entreprendre afin d'identifier les problèmes économiques et sociaux d'ici l'an 2000 et d'étudier les réformes à envisager, Paris le 2 juin 1994.

Déclaration

Communiqué du secrétariat d'Etat à l'Outre-mer, en date du 30 janvier 2001, sur l'installation et les objectifs du comité de suivi des recommandations du rapport Taubira-Delannon sur l'exploitation de l'or en Guyane.

Communiqué

Communiqué du ministère de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, en date du 3 juillet 2001, sur les missions du Comité d'orientation pour la simplification du langage administratif (COSLA).

Communiqué

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