Handicap

Handicap : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Année 2008 - Pour une administration au service de l'évaluation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Bernard Thomas  ;  Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur le plan autisme 2008 - 2010, sa mise en oeuvre et l'accueil des personnes autistes, Paris le 11 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur la prévention et la prise en charge des malades d'Alzheimer et le vieillissement, Vincennes le 9 juin 2009.

Déclaration

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur Le Comité Perce-Neige : l'impact des recommandations de la Cour

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conseil des ministres du 3 juin 2009. Le pacte national pour l'emploi des personnes handicapées.

Communiqué

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur la plan autisme, notamment l'accueil des enfants autistes et la formation des professionnels de santé, Paris le 28 mai 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur les mesures pour l'amélioration du pouvoir d'achat des personnes âgées et la prise en charge médico-sociale des personnes âgées et handicapées, Paris le 26 mai 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Laporte, secrétaire d'Etat aux sports, sur le sport adapté et l'athlétisme, Paris le 20 mai 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur l'accessibilité des équipements de transport et les bâtiments publics, notamment à la SNCF, pour les personnes handicapées, Paris le 12 mai 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur les personnes âgées dépendantes et les structures d'accueil de la dépendance, Paris le 14 mai 2009.

Déclaration

Conférence de presse de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur la bientraitance des personnes âgées et la campagne de promotion du numéro d'appel (39 77) contre la maltraitance, Paris le 13 mai 2009.

Conférence de presse Déclaration

Rapport d'information (…) sur la mise en oeuvre du principe d'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle (COM [2008] 426 final/n° E 3918)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe Caresche  ;  Guy Geoffroy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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