Handicapé

Handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claire-Lise Campion  ;  Isabelle Debré  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Déclaration de Marie-Arlette Carlotti, ministre des personnes handicapées, sur le droit de vote, l'intégration scolaire et l'insertion professionnelle des handicapés mentaux, Saint-Brieuc (Côtes d'Armor) le 1er juin 2012.

Déclaration

1er juin 2012

La scolarisation des élèves handicapés - Formation et accompagnement des équipes pédagogiques dans le second degré : rapport annuel 2007-2008

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Becchetti-Bizot  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er juillet 2008

Mission interministérielle en vue de l'élaboration d'un plan d'action en faveur des traumatisés crâniens et des blessés médullaires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pascale Pradat-Diehl  ;  Ministère de la Santé et des Sports  ;  Ministère du Travail, de la Solidarité et de la Fonction publique

Remis le 

Rapport du Gouvernement au Parlement sur la mise en oeuvre de la politique nationale en faveur des personnes handicapées

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le  1er février 2012

Conseil des ministres du 3 mai 2012. La politique du handicap.

Communiqué

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur le vieillissement actif et la solidarité entre les générations, la dépendance et la maladie des personnes âgées, Paris le 28 février 2012.

Déclaration

Organisation et financement des actions de préparation et d'accompagnement de la réinsertion professionnelle des patients hospitalisés en soins de suite et de réadaptation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrick Broudic  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2011

Rapport de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur la prise en charge et l'accompagnement des personnes autistes, Paris le 14 mars 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur l'autisme et la prise en charge des personnes souffrant de troubles envahissants du développement, le 12 mars 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'accessibilité des handicapés aux films et la représentation des personnes handicapées dans les oeuvres cinématographiques, Saint-Gilles-Croix-de-Vie le 7 mars 2012.

Déclaration

Haut de page