Handicapé

Handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat aux aînés, sur les missions de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie dans la prise en charge des personnes âgées dépendantes, Paris le 20 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Nora Berra, secrétaire d'Etat aux aînés, sur la dépendance des personnes âgées et le maintien de leur autonomie même partielle, Paris le 15 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille et à la solidarité, sur les comptes de la sécurité sociale pour 2010, notamment la branche famille et les personnes handicapées, Paris le 1er octobre 2009.

Déclaration

1er octobre 2009

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les créations d'emploi et les formations en matière de développement durable, la lutte contre la précarité énergétique et la place des personnes handicapées dans la société, Paris le 30 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur la pratique des sports par les handicapés et la mise en oeuvre du Plan handicap 2008 - 2011, notamment en faveur des personnes aveugles et mal voyantes, Paris le 15 juillet 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le bilan des maisons départementales des personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Annie Jarraud-Vergnolle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 24 juin 2009. Convention relative aux droits des personnes handicapées.

Communiqué

Le rapport de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap - 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Délégation interministérielle aux Personnes handicapées  ;  Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap

Remis le 

Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Année 2008 - Pour une administration au service de l'évaluation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Bernard Thomas  ;  Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur le plan autisme 2008 - 2010, sa mise en oeuvre et l'accueil des personnes autistes, Paris le 11 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur la prévention et la prise en charge des malades d'Alzheimer et le vieillissement, Vincennes le 9 juin 2009.

Déclaration

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur Le Comité Perce-Neige : l'impact des recommandations de la Cour

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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