Handicapé

Handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les mesures en faveur du développement de l'usage de l'Internet par les personnes handicapées, à Paris le 12 avril 2010.

Déclaration

Représentation de la diversité de la société à la télévision - Rapport au Parlement - Avril 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat au développement durable, sur l'accessibilité des commerces de proximité et la création de l'Observatoire interministériel de l'accessibilité et de la conception universelle, Paris le 13 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat aux aînés, sur l'amélioration des services pour les personnes âgées dépendantes, Paris le 23 mars 2010

Déclaration

Déclaration de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille et à la solidarité, sur l'emploi des personnes handicapées, l'accessibilité des handicapés et les obligations d'emploi des entreprises, Paris le 19 janvier 2010.

Déclaration

Les systèmes d'information pour la santé publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Santé publique

Remis le  1er novembre 2009

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, sur l'hébergement des personnes dépendantes et le financement de la dépendance, Paris le 10 mars 2010.

Déclaration

Schéma numérique des bibliothèques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Racine  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er décembre 2009

Rapport Plan Egalité des chances 2009

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 9 février 2009, sur la politique en faveur des personnes handicapées.

Communiqué

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les mesures prises en faveur de l'accessibilité des handicapés au logement, au transport collectif, à internet et à l'ensemble de la société d'ici 2015, Paris le 11 février 2010.

Déclaration

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Louis Schweitzer  ;  Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité

Remis le 

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