Handicapé

Handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-1646 du 24 décembre 2009 de financement de la sécurité sociale pour 2010

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Jean-Pierre Door  ;  Denis Jacquat  ;  Marie-Françoise Clergeau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

La promotion de la diversité dans les entreprises. Les meilleures expériences en France et à l'étranger

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Immigration, de l'Intégration, de l'Identité nationale et du Développement solidaire  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - 2009 - Humaniser les approches

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Monique Sassier  ;  Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur l'accessibilité des villes aux personnes handicapées, Paris le 9 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat aux aînés, sur les missions de l'Agence nationale de l'évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM), Paris le 3 juin 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 juin 2010. L'accompagnement des enfants handicapés à l'école.

Communiqué

Déclaration de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur les efforts du ministère de la défense en faveur de l'insertion des handicapés, à Paris le 3 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, sur l'accessibilité des transports collectifs, Paris le 19 mai 2010.

Déclaration

Le rapport de L'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap - 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap

Remis le  1er mars 2010

Déclaration de Mme Valérie Létard, Secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur le bilan de la loi sur l'accessibilité des personnes handicapées notamment dans les collectivités locales, Paris le 28 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur le bilan de la politique en faveur de l'accessibilité aux outils numériques, notamment la téléphonie mobile, à Paris le 26 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les enjeux et l'extension de la télévision numérique terrestre, à Kaysersberg le 14 avril 2009.

Déclaration

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