Handicapé

Handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. André Santini, secrétaire d'Etat en charge de la fonction publique, sur le recrutement de travailleurs handicapés dans la Fonction publique, Paris le 3 juillet 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur la scolarisation des enfants handicapés, la revalorisation de l'allocation adulte handicapé (AAH) et les suites de la conférence nationale du handicap, Paris le 3 septembre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 août 2008. Dispositions d'adaptation du droit de l'outre-mer.

Communiqué

Rapport sur les apports de la science et de la technologie à la compensation du handicap

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Henri Revol  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur la politique menée en faveur des malades psychiques afin de briser leur isolement et celui de leurs familles, ainsi que sur la réglementation de la profession de psychothérapeute, Lyon le 27 juin 2008.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la prise en charge de la dépendance et la création d'un cinquième risque - Tome I : rapport, Tome II : annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat

Remis le 

Conseil des ministres du 23 juillet 2008. Extension et adaptation de la loi du 10 août 2007 en Nouvelle-Calédonie et Polynésie française des dispositions du code de l'éducation en matière d'enseignement supérieur à Wallis et Futuna.

Communiqué

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur son Plan d'actions pour l'accès au logement", avec pour priorités de construire plus de logements, de favoriser l'accession populaire à la propriété, de lutter contre l'habitat indigne, d'élargir l'accès au parce de logement HLM, Paris le 10 juillet 2008.

Déclaration

Contrôle de la gestion administrative et financière de l'assurance vieillesse des parents au foyer (AVPF)- Rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Monique Mousseau  ;  Alexandre Pascal  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2008

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur le plan en faveur des métiers au service des personnes handicapées et des personnes âgées dépendantes, Orléans le 8 juillet 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur le plan en faveur des métiers au service des personnes handicapées et des personnes âgées dépendantes, Strasbourg le 9 juillet 2008.

Déclaration

L'organisation et le pilotage des recrutements au sein de la fonction publique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marine Dorne-Corraze  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique  ;  Secrétariat d'Etat à la Fonction publique  ;  Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le 

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