Historique

L'Euro et le citoyen

Avis

Auteur(s) : Georges de La Loyère ; Conseil économique et social

Remis le 1er janvier 2001

La Fonction publique territoriale, acteur de la décentralisation, de l'aménagement du territoire et du développement local

Avis

Auteur(s) : Michel-Antoine Rognard ; Conseil économique et social

Remis le 1er décembre 2000

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les systèmes de surveillance et d'interception électroniques pouvant mettre en cause la sécurité nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Arthur Paecht ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur le recouvrement de l'impôt

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Gilles Carrez ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'élaboration d'une Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hubert Haenel ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur la mission effectuée par une délégation de la Commission au Timor oriental

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Brana ; Roland Blum ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 1er janvier 2000

Le commerce équitable : quarante propositions pour soutenir son développement

Rapport officiel

Auteur(s) : Antoine Herth ; Premier ministre ; Ministère des PME, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation

Remis le 1er mai 2005

Etude historique sur les valeurs propres au ministère de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Alain Billon ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 2004

Le traitement de la grande difficulté scolaire au collège et à la fin de la scolarité obligatoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : André Hussenet ; Philippe Santana ; Haut Conseil de l'Évaluation de l'École

Remis le 1er janvier 2004

Analyse historique des succès et des difficultés rencontrés par le ministère de l'équipement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bruno Mégret ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er juillet 2004

Le nouveau statut de l'Ecole Nationale des Travaux Publics de l'Etat (ENTPE)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Serge Dutruy ; Jean-Pierre Pilverdier ; Isabelle Vaulont ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er avril 2002

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