Historique

Historique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur l'histoire et le rôle du CEA, la convergence entre les aspects civils et militaires du nucléaire, la dissuasion nucléaire et le maintien de la paix en Europe, la nécessité de surveiller la sûreté des installations nucléaires, notamment lors du démantèlement des sites et sur la mise en place de la simulation, Paris le 3 décembre 1998.

Déclaration

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le succès de la planification à la française et sur le rôle du Commissariat général du plan, Paris, La Sorbonne le 24 mai 1996.

Déclaration

Conférence de presse conjointe de M. Jacques Chirac, Président de la République, M. Lionel Jospin, Premier ministre et M. Romano Prodi, Président de la Commission européenne, sur la l'élargissemnt de l'Union européenne et la construction européenne, Acropolis, Nice, 7 décembre 2000.

Conférence de presse Déclaration

Quels besoins en services pour l'agriculture du XXIème siècle ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Heyman  ;  Conseil économique et social

Remis le 

L'enseignement des mathématiques au cycle 3 de l'école primaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Durpaire  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'activité et les missions et l'Office national interprofessionnel des céréales (ONIC), sur la création de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC) et de l'Agence unique de paiement (AUP)due à la mise en place des aides découplées à l'agriculture et à l'anticipation du paiement des ces aides, Paris le 2 octobre 2006.

Déclaration

Rapport fait au nom de la Mission d'information sur les risques et les conséquences de l'exposition à l'amiante - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Le Garrec  ;  Jean Lemière  ;  Assemblée nationale

Remis le 

L'Europe et le dialogue social

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurent Duclos  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er septembre 2005

Rapport d'information (...) sur la notion de préférence communautaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Robert Bret  ;  Hubert Haenel  ;  Roland Ries  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er décembre 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 3 au 10 mars 2002 en Inde et au Pakistan

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Dulait  ;  Danielle Bidard-Reydet  ;  André Boyer  ;  Serge Vincon  ;  Jacques Blanc  ;  Jean-Pierre Plancade  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action civile des armées sur les théâtres extérieurs (action civilo-militaire)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert Gaia  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante - Tome I - Rapport - Tome II - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Deriot  ;  Jean-Pierre Godefroy  ;  Sénat

Remis le  1er octobre 2005

Haut de page