Historique

Rapport d'information (...) sur la notion de préférence communautaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Bizet ; Robert Bret ; Hubert Haenel ; Roland Ries ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er décembre 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 3 au 10 mars 2002 en Inde et au Pakistan

Rapport parlementaire

Auteur(s) : André Dulait ; Danielle Bidard-Reydet ; André Boyer ; Serge Vincon ; Jacques Blanc ; Jean-Pierre Plancade ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 21 février 2002

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'action civile des armées sur les théâtres extérieurs (action civilo-militaire)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Robert Gaia ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante - Tome I - Rapport - Tome II - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Deriot ; Jean-Pierre Godefroy ; Sénat

Remis le 1er octobre 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à la suite d'une mission effectuée du 13 au 17 mars 2005 en Arabie Saoudite

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Vincon ; Jacques Blanc ; Jean-Pierre Plancade ; Philippe Nogrix ; André Boyer ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er mars 2005

Rapport d'information (...) sur l'adhésion de la République de Chypre à l'Union européenne (rapport complémentaire)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Philip ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er octobre 2003

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'adhésion de la République de Chypre à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Philip ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le développement de l'actionnariat salarié

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Cherioux ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 1999

Étude sur la socialisation des enfants handicapés intégrés à l'école primaire ordinaire

Rapport interne

Auteur(s) : Roger Establet ; Joël Zaffran ; Laboratoire méditerranéen de Sociologie (Aix-en -Provence) ; Mission interministérielle recherche-expérimentation ; Ministère de l'Education nationale. Direction de l'évaluation et de la prospective

Remis le 1er janvier 1997

Rapport d'information (…) à la suite de la mission effectuée en Israël et dans les Territoires palestiniens, du 17 au 21 mars 2002, par la délégation de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Xavier de Villepin ; Michel Pelchat ; Danielle Bidard-Reydet ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 1er février 2002

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la taxe sur les salaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Lambert ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur les crédits de la mission de lutte contre la drogue et la toxicomanie

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Roland Du Luart ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

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