Républiquefrançaise
Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
5 juillet 2011
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean-Jacques Jégou ; Sénat. Commission des finances
Remis le 29 juin 2011
Auteur(s) : Muguette Dini ; Alain Vasselle ; Brigitte Bout ; Annie David ; André Lardeux ; Jacky Le Menn ; Raymonde Le Texier ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 12 juillet 2011
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Jean-Louis Bonnet ; Marguerite Moleux ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juillet 2011
29 juin 2011
Auteur(s) : Annie Fouquet ; Jean-Jacques Trégoat ; Patricia Sitruk ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 mai 2011
Auteur(s) : Catherine Hesse ; Vincent Maymil ; Vincent Le Taillandier de Gabory ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er février 2011
22 juin 2011
Rapport d'étude
Auteur(s) : Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Remis le 1er juin 2011
23 mai 2011
Communiqué
18 mai 2011
15 avril 2011