Républiquefrançaise
Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Sylvain Picard ; Patrice Legrand ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 31 octobre 2011
Auteur(s) : Vincent Marsala ; Catherine Pautrat ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des Services judiciaires
Remis le 1er juin 2011
Déclaration
30 septembre 2011
27 septembre 2011
Article Interview
28 septembre 2011
Auteur(s) : Paul Castel ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 13 octobre 2011
Auteur(s) : André Aoun ; Daniel Nizri ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juillet 2011
Auteur(s) : Charles de Batz de Trenquelléon ; Pierre Lesteven ; Inspection générale des affaires sociales
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jean Mallot ; Assemblée nationale. Commission des affaires sociales
Remis le 26 mai 2010
Bilan d'application des lois
Auteur(s) : Cour des comptes
Remis le 8 septembre 2011
Rapport d'étude
Auteur(s) : Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques
Remis le 22 juin 2011
6 juillet 2011