Hôpital

Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Cumul d'activités dans la fonction publique hospitalière

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Charles de Batz de Trenquelléon  ;  Pierre Lesteven  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2011

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le fonctionnement de l'hôpital

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Mallot  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

La Sécurité sociale - Septembre 2011

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Le panorama des établissements de santé - Edition 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur la prise en charge des soins psychiatriques à l'extérieur de l'hôpital et le droit des patients, Paris le 6 juillet 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur l'évaluation et la prospective du service public de santé et la mise en oeuvre des Agences régionales de Santé (ARS), Paris le 5 juillet 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation (MIGAC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Jégou  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales à la suite d'une mission d'information effectuée en Martinique et en Guyane du 17 au 23 avril 2011

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Muguette Dini  ;  Alain Vasselle  ;  Brigitte Bout  ;  Annie David  ;  André Lardeux  ;  Jacky Le Menn  ;  Raymonde Le Texier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Mission d'audit pour la reconstruction du centre hospitalier et universitaire de Nantes (Loire Atlantique)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Bonnet  ;  Marguerite Moleux  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2011

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur la prévention, l'organisation, l'offre et l'accès aux soins hospitaliers en matière d'addictions, et la création d'un service d'addictologie, Sevran le 29 juin 2011.

Déclaration

Conversions des structures hospitalières en structures médico-sociales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Hesse  ;  Vincent Maymil  ;  Vincent Le Taillandier de Gabory  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2011

L'impact des modes d'organisation sur la prise en charge du grand âge

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Annie Fouquet  ;  Jean-Jacques Trégoat  ;  Patricia Sitruk  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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