Hôpital

Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, en réponse à une question sur l'hôpital transfrontalier franco-catalan de Puigcerda, au Sénat le 5 avril 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur la réforme du système de santé et l'accès aux soins dans le cadre de la loi Hôpital, Patients, Santé et Territoires (HPST), Paris le 31 mars 2011.

Déclaration

Les fonds d'assurance maladie (FNPEIS, FNPEISA, FNPM, FIQCS et FMESPP)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Bonnet  ;  Bertrand Brassens  ;  Jean-Luc Vieilleribiere  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er juillet 2010

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur la politique de la santé et les priorités pour le secteur libéral de santé et les hôpitaux privés, Paris le 19 janvier 2011.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Paul  ;  Jean-Marie Rolland  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Pratiques de comptabilité analytique en établissements de santé : examen du déploiement des outils dans un panel d'établissements de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Schechter  ;  Jean-Claude Delnatte  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2010

Evaluation du développement de l'offre en matière de systèmes d'information hospitaliers et d'analyse stratégique du positionnement des filières publiques du SIH

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Mustapha Khennouf  ;  Vincent Ruol  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2011

Evolution et maîtrise de la dépense des dispositifs médicaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Annick Morel  ;  Abdelkrim Kiour  ;  Alain Garcia  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

La modernisation de la politique des ressources humaines dans les établissements publics de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Danielle Toupillier  ;  Michel Yahiel  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Promouvoir la bientraitance dans les établissements de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michelle Bressand  ;  Martine Chriqui-Reinecke  ;  Michel Schmitt  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 

Bilan et propositions de réformes de la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain-Michel Ceretti  ;  Laure Albertini  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur de la santé publique, à Châtillon-sur-Indre (Indre) le 20 janvier 2011.

Déclaration

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