Républiquefrançaise
Hôpital : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Christian Paul ; Jean-Marie Rolland ; Assemblée nationale. Commission des affaires sociales
Remis le 30 mars 2011
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Mustapha Khennouf ; Vincent Ruol ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mars 2011
Auteur(s) : François Schechter ; Jean-Claude Delnatte ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er décembre 2010
Auteur(s) : Annick Morel ; Abdelkrim Kiour ; Alain Garcia ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 25 novembre 2010
Rapport officiel
Auteur(s) : Danielle Toupillier ; Michel Yahiel ; Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Remis le 28 janvier 2011
Auteur(s) : Michelle Bressand ; Martine Chriqui-Reinecke ; Michel Schmitt ; Ministère du travail, de l'emploi et de la santé ; Secrétariat d'Etat à la Santé
Remis le 24 février 2011
Auteur(s) : Alain-Michel Ceretti ; Laure Albertini ; Ministère du travail, de l'emploi et de la santé ; Secrétariat d'Etat à la Santé
Déclaration
20 janvier 2011
14 janvier 2011
Auteur(s) : Pascal Penaud ; Patricia Vienne ; Dorothée Imbaud ; Anne Bruant-Bisson ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juin 2010
Auteur(s) : Michel Yahiel ; Céline Mounier ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 15 novembre 2010
1er janvier 2011