Hydrocarbure

Hydrocarbure : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 13 avril 2011. Code minier.

Communiqué

Les hydrocarbures de roche-mère en France - Rapport provisoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Leteurtrois  ;  Didier Pillet  ;  Jean-Louis Durville  ;  Jean-Claude Gazeau  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport sur l'industrie pétrolière et gazière en 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer  ;  Direction générale de l'Énergie et du Climat

Remis le 

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur le plan de modernisation des installations industrielles d'approvisionnement en énergie, Paris le 13 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et le Canada, à l'Assemblée nationale le 21 juillet 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, en réponse à une question sur la délimitation du plateau continental entre la France et le Canada, à l'Assemblée nationale le 25 mars 2009.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères sur la délimitation des frontières maritimes entre la France et le Canada

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Girardin  ;  Louis Guédon  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Sécurité énergétique et Union européenne : propositions pour la présidence française

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Mandil  ;  Premier ministre

Remis le 

Gaz et électricité : un défi pour l'Europe et pour la France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marie Chevalier  ;  Jacques Percebois  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur la coopération entre la France et le Kazakhstan dans les domaines pétrolier et parapétrolier, Almaty, le 4 octobre 2000.

Déclaration

CM. 23 JANVIER 1980 LE DEVELOPPEMENT DES ENERGIES.

Communiqué

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de la justice, sur le différend concernant la délimitation maritime entre la France et le Canada, New York le 29 juillet 1991.

Déclaration

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