Immigré

Vieillir en France : enjeux et besoins d'une nouvelle orientation de la politique en direction des personnes âgées en perte d'autonomie : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Paulette Guinchard-Kunstler ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 1999

Rapport pour l'année 1999 du Groupe permanent chargé des statistiques

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Conseil à l'Intégration. Groupe permanent chargé des Statistiques

Remis le 1er janvier 2001

Lutte contre les discriminations : faire respecter le principe d'égalité : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le 1er décembre 1998

Les Populations d'origine maghrébine et comorienne de Marseille : rapport de recherche

Rapport interne

Auteur(s) : Françoise Lorcerie ; Slaheddine Bariki ; François Bruschi ; Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice ; Institut de Recherches et d'Études sur le Monde arabe et musulman (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône)

Remis le 1er février 1999

Rapport d'information déposé par la Commission des finances de l'économie générale et du plan en conclusion d'une mission d'évaluation et de contrôle sur l'évolution des coûts budgétaires des demandes d'asile (hébergement, contentieux, contrôle aux frontières)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marie-Hélène Des Esgaulx ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er juillet 2005

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) : Délégation interministérielle à la Ville ; Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement ; Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 1er octobre 2005