Immigré

Immigré : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (octobre 2004 - novembre 2005)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

Evaluation de la mobilisation des crédits de droit commun de l'Etat et contribution à l'évaluation des contrats de ville sur trois territoires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Maryse Fourcade  ;  Gildas Le Coz  ;  Daniel Lejeune  ;  Danielle Vilchien  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2005

L'Etranger en France, face et au regard du droit : rapport

Rapport interne

Auteur(s) :  Hugues Fulchiron  ;  Christine Bidaud-Garon  ;  Etienne Cornut  ;  Alain Devers  ;  Centre de Droit de la Famille  ;  Groupement d'Intérêt public Mission Droit et Justice

Remis le  1er avril 1999

Rapport sur la diversité dans la fonction publique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Versini  ;  Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat

Remis le  1er décembre 2004

L'accueil des immigrants et l'intégration des populations issues de l'immigration : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er novembre 2004

Rapport d'activité 2003 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Office français de protection des réfugiés et apatrides

Remis le  1er mai 2004

Rapport annuel du Défenseur des enfants au Président de la République et au Parlement : année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claire Brisset  ;  Défenseur des enfants

Remis le  1er novembre 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la politique européenne d'immigration

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er novembre 2003

Rapport d'activité 2002 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Office français de protection des réfugiés et apatrides

Remis le  1er mai 2003

Les modalités de scolarisation des élèves non-francophones nouvellement arrivés en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Lecourbe  ;  Jérôme Polverini  ;  Jean-Claude Guerin  ;  Martine Storti  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er mai 2002

L'application de l'article 21-7 du code civil relatif à l'acquisition de la nationalité française à raison de la naissance et de la résidence en France : bilan de deux années d'application du système de manifestation de volonté (1994-1995)

Rapport interne

Auteur(s) :  Hugues Fulchiron  ;  Vincent Bonnet  ;  Sylvain Grataloup  ;  Ministère de la justice  ;  Centre de Droit de la Famille

Remis le  1er mars 1997

Rapport annuel du Défenseur des enfants au Président de la République et au Parlement : année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Claire Brisset  ;  Défenseur des enfants

Remis le  1er novembre 2002

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