Implantation

Implantation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Pascal Clément, ministre de la justice, sur l'importance pour le développement régional de l'implantation de l'Ecole nationale de la protection judiciaire de la jeunesse dans le Nord et sur la place de la formation des personnels dans la nécessaire adaptation de l'institution aux évolutions de la jeunesse, à Roubaix le 23 juin 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 03 Janvier 1992 La délocalisation des emplois publics.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Novembre 1993

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Mai 1996 Gestion des déchets radioactifs.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Février 1996 Dispositions d'ordre économique et financier.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Février 1989 Développement du commerce.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la notion de centre de décision économique et les conséquences qui s'attachent, en ce domaine, à l'attractivité du territoire national - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Gaudin  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la production et des échanges sur l'évolution de la distribution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Yves Le Déaut  ;  Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le  1er janvier 2000

Les universités de Normandie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le  1er janvier 1999

Implantation de l'usine de production de papier pour carton ondulé par Emin Leydier à Nogent-sur-Seine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Luc Laurent  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er octobre 2004

Le rôle des DDE en matière d'urbanisme commercial

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Seligmann  ;  Michèle Prats  ;  Daniel Guilloux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'information fait à la demande du Premier ministre sur l'évaluation du dispositif législatif et réglementaire garantissant l'équilibre entre les différentes formes de commerce

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Fouché  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2004

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