Importation

Importation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur la dissolution du groupe EELV à l'Assemblée nationale, le report du vote de l'Europe sur l'autorisation du glyphosate et le projet de suppression de la niche fiscale pour l'huile de palme.

Interview

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur les enjeux et objectifs du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, au Sénat le 10 mai 2016.

Déclaration

Interview de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, à Public Sénat le 11 mai 2016, sur le climat politique et social, l'utilisation de l'article 49.3 de la Constitution pour faire adopter la loi El Khomri sur le travail et l'affaire Denis Baupin.

Interview

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, en réponse à une question sur la position de la France concernant les campagnes de boycott à l’égard des produits israéliens, à l'Assemblée nationale le 16 décembre 2015.

Déclaration

Point presse de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la préparation de la Conférence de Paris sur le climat et le souhait de la Commission européenne de valider les accords conclus par les États membres avec des pays tiers à propos des livraisons d’énergie, à Bruxelles le 5 mars 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, en réponse à une question sur la lutte contre les importations de bois illégal, à l'Assemblée nationale le 4 mars 2015.

Déclaration

La politique de sécurité sanitaire des aliments

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Babusiaux  ;  Marion Guillou  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé  ;  Ministère de l'Economie sociale et solidaire et de la Consommation  ;  Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur l'action et les engagements du gouvernement en faveur du développement et de l'emploi des Outre-mer, Paris le 18 novembre 2013.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 5 octobre 2010, sur « Les faiblesses et défis du commerce extérieur français »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Axel Poniatowski  ;  Philippe Cochet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Déclaration de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'embargo décidé par l'Union européenne sur les importations de pétrole brut syrien, Paris le 2 septembre 2011.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la prospective du couple franco-allemand

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Angels  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Déclaration de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, sur la transposition de deux directives européennes portant sur le commerce de l'armement, à l'Assemblée nationale le 12 avril 2011.

Déclaration

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