Incinération des déchets

Incinération des déchets : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Réduction de l'accidentologie relative au secteur de la gestion des déchets

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Guignard  ;  Pierre Noualhaguet  ;  Le Moine Didier  ;  Philippe Merle  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie

Remis le 

Rapport d'évaluation n°12 des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission nationale d'Évaluation des Recherches et Études relatives à la Gestion des Matières et Des déchets radioactifs

Remis le 

Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, sur les efforts du gouvernement en faveur du recyclage des déchets, Le Havre le 19 octobre 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Brune Poirson, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, sur le traitement des déchets et l'économie circulaire, à Nantes le 28 septembre 2017.

Déclaration

La gestion des déchets par les collectivités territoriales - Mission d'évaluation de politique publique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascal Douard  ;  Bruno Fareniaux  ;  Charles Helbronner  ;  Mireille Campana  ;  Marie-Christine Chapelle  ;  Philippe Cannard  ;  Jérôme Fournel  ;  Paul Bazin  ;  Antoine Chouc  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er novembre 2014

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à BFM TV le 20 novembre 2014, sur les tarifs réglementés de l'énergie, le survol de centrales nucléaires par des drones, le barrage de Sivens, les portiques d'Ecomouv' et la lutte contre la pollution.

Interview

Gestion des déchets : bilans 2009-2012 de la TGAP et des soutiens de l'ADEME

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 4 juillet 2012. Accord avec la principauté de Monaco en matière de déchets radioactifs.

Communiqué

Premier bilan de la réforme de la TGAP de 2009 et de la politique de soutien sur les déchets ménagers et assimilés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le  1er août 2011

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le plan Déchets issu du Grenelle de l'environnement et les grandes lignes de la politique de prévention, de recyclage et de valorisation des déchets, à Nantes le 15 septembre 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le traitement des déchets

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Soulage  ;  Sénat

Remis le 

Bilan de dix années d'application de la réglementation relative à l'épandage des boues issues du traitement des eaux usées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Paul Legroux  ;  Claude Truchot  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er octobre 2009

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