Incinération des déchets

Incinération des déchets : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur le projet de loi sur l'eau, le traitement des déchets et l'épuration des eaux usées, Paris le 23 novembre 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'Ecologie et du Développement durable, sur les grandes orientations de la politique de gestion des déchets, le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques et la recherche et l'innovation dans le domaine des éco-technologies, Lyon le 28 novembre 2006.

Déclaration

Rapport politique de M. Yann Wehrling, secrétaire national des Verts, sur les thèmes de campagne des Verts en vue des élections présidentielle et législatives de 2007, notamment Les Verts et la gauche, Paris le 16 septembre 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la nécessité de la mise en conformité des usines d'incinération d'ordures ménagères, Paris le 28 décembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 septembre 2005. La politique des déchets.

Communiqué

Les incinérateurs d'ordures ménagères : quels risques ? Quelles politiques ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité de la Prévention et de la Précaution

Remis le  1er octobre 2004

L'usine d'incinération d'ordures ménagères de Cluny : rapport après contradictoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc Grimot  ;  Christian d'Ornellas  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les énergies locales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Jean-Marc Juilhard  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Causes et effets du passage de la TEOM à la REOM

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction des Études économiques et de l'Évaluation environnementale

Remis le  1er août 2005

Rapport d'information fait au nom de la délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire, sur la gestion des déchets ménagers sur le territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Emile Blessig  ;  Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le  1er novembre 2003

Usines d'incinération d'ordures ménagères

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Marc Grimot  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le  1er mai 2000

Exposition aux dioxines de la population vivant à proximité des UIOM - état des connaissances et protocole d'une étude d'exposition

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nadine Fremy  ;  Jean-Luc Volatier  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juin 2003

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