Indemnité

Indemnité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

INTERVIEW ACCORDEE PAR M. GISCARD D'ESTAING A M. CLAUDE VINCENT, DU JOURNAL FRANCE-SOIR DU 22 MARS 1979 SUR LA SITUATION POLITIQUE ET ECONOMIQUE A L'APPROCHE DES ELECTIONS EUROPEENNES

Interview

INTERVIEW DE M. VALERY GISCARD D'ESTAING DURANT SON VOYAGE DANS LE PACIFIQUE, ACCORDEE A FR3 A NOUMEA, NOUVELLE-CALEDONIE, MERCREDI 18 JUILLET 1979

Interview

Interview de M. Anicet Le Pors, ministre chargé de la fonction publique et des réformes administratives, dans "Le Point" du 17 mai 1982, sur les rémunérations des fonctionnaires.

Article Interview

Déclaration de M. Marcel Debarge, rapporteur du projet de loi sur le cumul des mandats dans "Le Matin" le 2 novembre 1981, sur les possibilités de limiter le cumul des mandats

Article Interview

Déclaration de M. Jacques Chirac, Premier ministre, sur les mesures pour l'intégration des français musulmans rapatriés, Paris le 30 mai 1987.

Déclaration

Discours de M. Yves Galland, ministre chargé des collectivités locales, sur les conditions d'exercice du mandat local et la fonction publique territoriale, Paris le 16 octobre 1986.

Déclaration

Article de M. Marcel Debarge, secrétaire d'Etat chargé du logement, dans "Après-Demain" de janvier 1992, sur le projet de loi sur les conditions d'exercice des mandats locaux, intitulé "Le statut de l'élu".

Article

1er janvier 1992

Conseil des ministres du 20 juin 2007. Mesures en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, premier secrétaire du Parti socialiste, sur le bilan du premier tour des élections législatives, l'appel au rassemblement et l'appui à la stratégie du PS pour le second tour ainsi que sur la question des indemnités de départ touchées par le directeur du marketing d'EADS, Paris le 11 juin 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 7 décembre 2005. Aide juridique.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Novembre 1991 Les accords relatifs aux infirmières et aux autres personnels de soins.

Communiqué

Conseil des ministres du 06 Mars 1991 Soutien au bénévolat dans les associations.

Communiqué

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