Information des usagers

Information des usagers : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Bibliothèque nationale de France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nathalie Coppinger  ;  René Klein  ;  Jack Azoulay  ;  Maud Jutteau  ;  Aurélie Lapidus  ;  Jean Richard de La Tour  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

La rénovation de la voie professionnelle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Brigitte Doriath  ;  Jean-François Cuisinier  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 

Le médiateur du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique - Rapport 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Emmanuel Constans  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les installations de téléphonie mobile : antennes-relais ou téléphones, sur les inquiétudes de la population face à un éventuel risque sanitaire et sur les mesures des seuils d'exposition, Paris le 25 mai 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur sa proposition d'interdire l'usage du téléphone portable aux enfants et sur sa volonté d'informer la population des risques éventuels liés à la téléphonie mobile et aux antennes-relais, Paris le 25 mai 2009.

Déclaration

Table ronde - Radiofréquences, santé, environnement - 23 avril - 25 mai 2009 : rapport de restitution

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Girard  ;  Stéphane Le Bouler  ;  Camille Fevrier  ;  Ministère de la Santé et des Sports

Remis le 

Les usages domestiques de l'eau

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 25 avril 2009 sur la mise à disposition du public d'une information sur l'épidémie de grippe A (H1N1) en provenance du Mexique.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 avril 2009. Les indicateurs de qualité des hôpitaux.

Communiqué

Encourager la mobilité des jeunes en Europe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Bertoncini  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le  1er septembre 2008

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 10 mars 2009, sur l'évolution des conceptions et de l'aménagement des gares ferroviaires.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2007-1224 du 21 août 2007 sur le dialogue social et la continuité du service public dans les transports terrestres réguliers de voyageurs

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Jacques Kossowski  ;  Maxime Bono  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

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