Information des usagers

Information des usagers : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2008 du Médiateur de la République

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Paul Delevoye  ;  Médiateur de la République

Remis le 

Fonctions et organisation des cellules « logement - construction » des services déconcentrés du MEEDDAT

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, à France 2 le 15 septembre 2008, sur l'incendie dans le tunnel sous la Manche, les retards sur le réseau SNCF et la collision entre deux bateaux sur la Seine.

Interview

Réorganisation des services territoriaux du MEEDAT et gestion de la crise routière

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jacques Sicherman  ;  Jean Deterne  ;  Pierre Duffe  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Le jeu des acteurs locaux de la prévention des risques : vers un nouveau partage des responsabilités

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Juffe  ;  Brigitte Mazière  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2008

Le médiateur du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique - Rapport 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Emmanuel Constans  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le  1er juillet 2008

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'utilisation des nouvelles technologies pour la transparence du processus législatif et l'information des citoyens, Vienne le 18 avril 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 février 2008. Le plan « réussir en licence ».

Communiqué

Conférence de presse de M. Alain Lamassoure, ministre délégué au budget et porte-parole du gouvernement, sur l'action de la Direction générale des impôts et ses orientations en matière de contrôle fiscal, de lutte contre la fraude et de Service aux contribuables, Paris le 25 juin 1996.

Conférence de presse Déclaration

CM. 9 novembre 1983 L'amélioration des relations entre l'administration et les usagers.

Communiqué

CM. 6 mai 1981 La simplification et l'accélération des procédures de versement des prestations familiales.

Communiqué

CM. 29 AVRIL 1980 L'AMELIORATION ET LA SIMPLIFICATION DES RELATIONS ENTRE LA SECURITE SOCIALE ET LES ASSURES.

Communiqué

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