Information du consommateur

Information du consommateur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2020-699 du 10 juin 2020 relative à la transparence de l’information sur les produits agricoles et alimentaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Barbara Bessot-Ballot  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Conseil des ministres du 14 octobre 2020. Prévention et gestion des déchets.

Communiqué

La prévention et la prise en charge de l'obésité - Communication à la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire, sur les grands axes du projet de loi anti-gaspillage et pour l'économie circulaire, à Nantes le 3 octobre 2019.

Conférence de presse

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes portant observations sur la transposition du droit européen par le projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Médevielle  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur le pouvoir économique des marques et l'information du consommateur, à Paris le 2 juillet 2019.

Conférence de presse

Suivi des recommandations des avis antérieurs du CNA relatifs à la politique nutritionnelle

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Gestion de crise et communication - Enseignements tirés de la crise de l'ESB

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Information du consommateur - Vente de denrées alimentaires par internet

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Rapport d'activité 2018 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

L'affichage environnemental, levier pour la mise en oeuvre de l'économie circulaire

Avis

Auteur(s) :  Philippe Dutruc  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance - Tome II : comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Loïc Prud'homme  ;  Michèle Crouzet  ;  Assemblée nationale

Remis le 

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