Infrastructure

Infrastructure : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2011-2012 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le 

Rapport d'activité 2013 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le 

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à France Inter le 23 juin 2014, sur l'instauration d'un péage de transit pour poids lourds en remplacement de l'écotaxe, la prise de participation de l’État dans le capital d'Alstom à hauteur de 20% et l'évolution des tarifs de l'électricité.

Interview

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la politique de l'aménagement du territoire et la réforme territoriale, à Nevers le 6 juin 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la mobilisation du secteur des travaux publics dans le cadre de la transition énergétique, à Paris le 15 mai 2014.

Déclaration

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Virginie Klès  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds - Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Virginie Klès  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur l'écotaxe Poids lourds

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Vulnérabilité des réseaux d'infrastructures aux risques naturels

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Louis Durville  ;  Bernard Flury-Hérard  ;  Lionel Rimoux  ;  Laurent Winter  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2013

Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF) - Rapport d'activité 2010-2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires

Remis le  1er mars 2012

Interview de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, à RMC le 7 février 2014, sur les mesures envisagées pour protéger le littoral des inondations, des submersions et de l'érosion, la mise en oeuvre de l'écotaxe et les relations entre l'Etat et les concessionnaires d'autoroutes.

Interview

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le rôle de l'Etat "stratège" dans l'amélioration des infrastructures de transport et du logement au sein de la métropole du Grand Paris, à Paris le 13 février 2014.

Déclaration

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