Infrastructure

Infrastructure : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 27 septembre 2000. La réforme de l'enquête d'utilité publique.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Décembre 1992 La France et l'initiative européenne de croissance.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Juillet 1992 La politique des transports

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les relations de partenariat stratégique entre le Kazakhstan et la France, Astana (Kazakhstan) le 8 février 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 6 février 2008. Opération Campus.

Communiqué

Mission d'étude sur le développement du très haut débit

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 

Rapport annuel 2005-2006 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le 

Rapport d'information (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire : planifier les infrastructures de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Ollier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Infrastructures de transport, mobilité et croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Didier  ;  Rémy Prud'homme  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er août 2007

Améliorer les accès ferroviaires au Mont-Saint-Michel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Legendre  ;  Claude Liebermann  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2007

Rapport de mission en Algérie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Nègre  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

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