Infrastructure

Infrastructure : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Infrastructures de transport, mobilité et croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Didier  ;  Rémy Prud'homme  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er août 2007

Rapport de mission en Algérie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Nègre  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Améliorer les accès ferroviaires au Mont-Saint-Michel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Henri Legendre  ;  Claude Liebermann  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2007

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Indicateurs de suivi de la politique de transport - Volet Objectifs généraux Rapport 1996 - 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer

Remis le 

Sécurité routière et circulation : la responsabilité des différents acteurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Da Costa  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport sur l'organisation de l'instruction des études de danger des ouvrages d'infrastructure de transport (matières dangereuses)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc d'Aubrepy  ;  Gérard Delacroix  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2007

Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur les activités du CNAPS et sur la valorisation à l'international des savoir-faire français en matière d'activités physiques et sportives - 2006

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil national des Activités physiques et sportives

Remis le  1er décembre 2006

Transport ferroviaire de fret et développement territorial

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Chauvineau  ;  Ministère des Transports, de l'Equipement, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er septembre 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d'une mission effectuée en Inde du 6 au 14 septembre 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Emorine  ;  Bernard Piras  ;  Michel Bécot  ;  Gérard Delfau  ;  Michelle Demessine  ;  Philippe Dominati  ;  Adeline Gousseau  ;  Elisabeth Lamure  ;  Jackie Pierre  ;  Daniel Raoul  ;  Daniel Soulage  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Le soutien de l'administration centrale au ministère de la Défense : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Contrôle général des Armées  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er janvier 2007

Sécurité des transports de fret ferroviaire et avenir de la Surveillance Générale SNCF à la suite de la libéralisation européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guy Benattar  ;  Jean-Yves Chauviere  ;  Jean-Louis Piquand  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2006

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