Infrastructure

Infrastructure : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission d'assistance du CGPC au projet de réorganisation de la Direction générale des routes (DGR)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Binet  ;  Pierre Farran  ;  Hubert Peigne  ;  Jacques Vigneron  ;  Chantal Lecomte  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Entretien de Mme Catherine Colonna, ministre déléguée aux affaires européennes, avec Europe 1, sur les priorités et le financement de la reconstruction du Liban, à Stockholm le 1er septembre 2006.

Interview

1er septembre 2006

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur le nouveau port du Havre, Port 2000, son importance économique, ses dessertes multi-modales, sur le développement des carburants de substitution, Le Havre le 30 mars 2006.

Déclaration

Rapport sur les bilans LOTI des LGV Nord Europe et Interconnexion Ile de France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Noël Chapulut  ;  Jean-Pierre Taroux  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport annuel 2004 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Yves Mansillon  ;  Commission nationale du Débat public

Remis le 

Démarche prospective transports - 2050 - Eléments de réflexion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mars 2006

Application de l'article L 551-2 du code de l'environnement aux ouvrages d'infrastructure de transport de matières dangereuses

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Denis Cardot  ;  Yves Lecointe  ;  Henri Legrand  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2005

La faisabilité financière des programmes d'infrastructures

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Valletoux  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le 7ème programme-cadre de recherche et de développement des Communautés européennes (PCRD)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Garrigue  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Projet de port de vracs énergétiques de Port-Louis, en Guadeloupe, au regard de la convention de RAMSAR

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Merle  ;  Pierre Monadier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Les technologies de l'information et de la communication : une chance pour les territoires ?

Avis

Auteur(s) :  André Marcon  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée du 8 au 18 septembre 2005 par une délégation chargée d'étudier la situation sociale à La Réunion et à Mayotte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilbert Barbier  ;  Claire-Lise Campion  ;  Sylvie Desmarescaux  ;  Guy Fischer  ;  Alain Gournac  ;  Jean-Marc Juilhard  ;  Valérie Létard  ;  Anne-Marie Payet  ;  Gisèle Printz  ;  Catherine Procaccia  ;  Patricia Schillinger  ;  Louis Souvet  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

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