Infrastructure

Infrastructure : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la lutte contre le bruit, Paris le 17 décembre 1998.

Déclaration

Discours de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la situation économique et sociale de l'Afrique, sa part dans le commerce mondial et l'aide de la France , Paris, le 6 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 2 Octobre 1985 La cinquième tranche du fonds spécial de grands travaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 Octobre 1995 Avenir de la desserte aéroportuaire du Bassin parisien.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 septembre 2000. La réforme de l'enquête d'utilité publique.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Décembre 1992 La France et l'initiative européenne de croissance.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Juillet 1992 La politique des transports

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les relations de partenariat stratégique entre le Kazakhstan et la France, Astana (Kazakhstan) le 8 février 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 6 février 2008. Opération Campus.

Communiqué

Mission d'étude sur le développement du très haut débit

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 

Rapport annuel 2005-2006 de la Commission nationale du débat public

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le 

Rapport d'information (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire : planifier les infrastructures de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Ollier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

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