Inspection

Inspection : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur la coopération militaire entre la France, l'Europe et les Etats-Unis et l'Irak, Washington le 17 octobre 2002.

Déclaration

Discours de M. Alain Savary, ministre de l'éducation nationale, devant les inspecteurs pédagogiques régionaux, Paris le 8 mars 1983.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Savary, ministre de l'éducation nationale, sur l'inspection, Lille le 5 mai 1983.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Savary, ministre de l'éducation nationale, sur l'inspection, Paris le 17 Janvier 1983.

Déclaration

Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la justice, à France 2 le 4 décembre 2001, sur l'inspection qu'elle a demandé après la mise en liberté d'un trafiquant de drogue, sur l'application de la loi sur la présomption d'innocence et sur les mouvements de magistrats et de policiers la mettant en cause.

Interview

Communiqué du ministère de l'environnement, en date du 1er octobre 2001, sur la prévention des risques industriels après l'explosion de l'usine AZF à Toulouse.

Communiqué

1er octobre 2001

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 7 novembre 2001, sur l'état des programmes triennaux des DRIRE, l'organisation et le fonctionnement de l'inspection des installations classées et sur l'élaboration d'une charte pour l'inspection.

Communiqué

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 29 novembre 2001, sur l'importance d'une approche communautaire dans l'application de la législation européenne sur les produits chimiques, notamment en matière de cadmium et de produits réfrigérants.

Communiqué

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 11 mai 1999, sur les grandes lignes du plan triennal d'actions (1999-2001) sur l'organisation et le fonctionnement de l'inspection des installations classées dans les directions régionales de l'industrie de la recherche et de l'environnement (DRIRE).

Communiqué

Conseil des ministres du 2 mai 2007. Statut particulier du corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports.

Communiqué

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur les mesures mises en oeuvre dans le cadre de la politique de sécurité maritime, Saint-Malo le 15 juin 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 avril 2005. Statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'équipement.

Communiqué

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