Installation

Installation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture, sur la politique agricole en France et dans la CEE, Argentan le 6 juin 1985.

Déclaration

Déclaration de M. Luc Guyau, président de la FNSEA, sur la charte d'installation des jeunes agriculteurs, la loi d'orientation agricole, notamment le contrat territorial d'exploitation, l'agenda 2000 et l'OMC, Auch le 18 juin 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Mexandeau, ministre chargé des PTT, sur le plan câble, Paris le 4 septembre 1985.

Déclaration

Rapport d'orientation présenté par MM. Christian Decerle et Pierre Thomas et Mme Madeleine Plessix, administrateurs du CNJA, intitulé "La restructuration en action, la seconde révolution silencieuse", au 26ème congrès du CNJA tenu à Joué-les-Tours (Indre-et-Loire) du 2 au 4 juin 1992.

Littérature grise Rapport Sélection

Déclaraiton de M. Alain Madelin, président de Démocratie libérale et candidat à l'élection présidentielle de 2002, sur ses propositions en faveur de l'artisanat, à Chartres le 14 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la politique de la pêche, notamment le volet économique, social et la réforme de la politique commune des pêches, Paris le 20 mai 1999.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, sur les compétences du Conseil stratégique des technologies de l'information, Paris le 11 avril 2001.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur le rôle de transmission entre les citoyens et l'administration, joué par les nouveaux délégués du Médiateur de la République, Paris le 10 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le plan d'installation de 1000 caméras de vidéosurveillance dans les espaces publics, dans le cadre de la prévention de la délinquance, Paris le 9 novembre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement, sur le bilan de la politique de maîtrise des flux migratoires, l'immigration de travail, le recensement de 150 métiers ouverts aux travailleurs de l'UE et 30 aux pays tiers, et l'amplification des expulsions de sans-papiers y compris hors des DOM.

Déclaration

Discours de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur ses exigences et ambitions en matière de politique agricole dans le cadre français et européen, le recensement des questions agricoles prioritaires(fiscalité, maîtrise de la pollution agricole, difficultés d'installations des jeunes agriculteurs, etc) Epinal le 21 juin 2007.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur les missions et compétences du préfet de police et de la police, Paris le 19 juin 2007.

Déclaration

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