Installation

Installation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de M. Philippe Meurs, président des Jeunes agriculteurs, sur les mesures en faveur de l'installation des jeunes agriculteurs pour assurer le renouvellement des générations dans l'agriculture, Paris le 15 mars 2007.

Conférence de presse

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les mesures prises pour faciliter l'installation des jeunes agriculteurs et sur la nécessité d'une réforme de l'assiette de cotisations sociales pour les agriculteurs qui s'installent, Paris le 15 mars 2007.<br>

Conférence de presse

Discours de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les grandes lignes du budget 2007 pour l'agriculture et la pêche et notamment les moyens de la "mission agriculture, pêche et affaires rurales" au sens de la Lolf, Paris le 9 novembre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les aides à l'installation des jeunes agriculteurs, sur le développement des zones rurales de montagne et l'indemnisation des catastrophes naturelles, Vergezac (Haute Loire) le 10 septembre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Layre, président de Jeunes Agriculteurs, sur la politique agricole, le syndicalisme agricole et l'installation des jeunes agriculteurs, Les Sables d'Olonne, le 6 juin 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Pascal Clément, ministre de la justice, sur les modalités de création d'une nouvelle cité judiciaire à Chartres (Eure-et-Loir), Chartres le 14 avril 2006.

Déclaration

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur la gestion à long terme des déchets radioactifs, la préparation du projet de loi sur ce thème et les grands objectifs du texte : la politique nationale de gestion des déchets nucléaires, l'information du public, les installations de gestion des déchets, l'accompagnement économique des territoires gérant les déchets, les relations entre l'ANDRA et les producteurs de déchets, Paris le 14 mars 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 mai 2005. Orientation agricole.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 décembre 2004. Sécurité des installations à câbles transportant des personnes et des remontées mécaniques.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 novembre 2004. Sécurité des installations à câbles transportant des personnes et des remontées mécaniques.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 juin 1998. Loi d'orientation agricole.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Mai 1992 Câblage des immeubles.

Communiqué

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