Institutions communautaires

Institutions communautaires : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (....) sur l'évaluation de l'activité des agences européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Badré  ;  Sénat. Commission des affaires européennes  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur le futur président du Conseil européen, à l'Assemblée nationale le 28 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'entrée en vigueur et la mise en oeuvre du Traité de Lisbonne, Paris le 14 octobre 2009.

Déclaration

Rapport au Parlement sur l'emploi de la langue française - 2009

Rapport d'activité, Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Délégation générale à la Langue française et aux Langues de France

Remis le 

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur le Traité de Lisbonne, la sous-consommation des crédits européens par les collectivités locales, la composition de la future Commission européenne, les politiques communes et sur l'élargissement de l'Union européenne, à l'Assemblée nationale le 6 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur le référendum irlandais et la procédure de ratification du Traité de Lisbonne, à l'Assemblée nationale le 6 octobre 2009.

Déclaration

Entretien de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, dans "Le Journal du Dimanche" du 4 octobre 2009, sur l'avenir institutionnel de l'Union européenne après la victoire du oui au référendum irlandais sur le Traité de Lisbonne.

Article Interview

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 3 octobre 2009 sur l'adoption par référendum du Traité de Lisbonne en Irlande.

Communiqué

La mise en oeuvre de la stratégie de Lisbonne et son avenir après 2010 : contribution du Conseil économique, social et environnemental au rapport de synthèse du Comité économique et social européen

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges de La Loyère  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 3 octobre 2009, suite au vote positif des Irlandais lors du référendum pour la ratification du Traité de Lisbonne.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur le rôle du Parlement dans le cadre de la réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008, au Touquet le 25 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, sur les priorités et défis de la construction européenne, à l'Assemblée nationale le 16 septembre 2009.

Déclaration

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