Intégration sociale

Intégration sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur les mesures visant à réformer le processus d'instruction des demandes de naturalisation et les critères d'accession à la nationalité française, à Toulouse le 18 octobre 2012.

Déclaration

Rapport au Premier ministre 2011-2012 du Haut conseil à l'intégration. Investir dans les associations pour réussir l'intégration - Charte des droits et devoirs du citoyen français - De la neutralité religieuse dans l'entreprise : rapport d'activité de la Mission Laïcité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le 

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, sur le développement de l'économie numérique dans tous les secteurs, à l'école, au travail, dans la vie quotidienne, et son engagement à réduire la fracture numérique, Paris le 11 octobre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Benoît Hamon, ministre de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, sur le rôle de l'économie sociale et solidaire dans l'intégration sociale et professionnelle de certains publics, Paris le 4 octobre 2012.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Karoutchi  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Le coût économique et social de l'autisme

Avis

Auteur(s) :  Christel Prado  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Pour un modèle français d'intégration : premier rapport annuel au Premier ministre du Haut conseil à l'intégration

Rapport officiel

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la nécessité d'une meilleure valorisation du logement d'insertion ou "accompagné", l'accès au logement des personnes à faibles ressources et la lutte contre la précarité énergétique, à Paris le 29 juin 2012.

Déclaration

Le RSA en Dordogne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Martine Abrous  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er mai 2012

Les effets du RSA sur le taux de retour à l'emploi des bénéficiaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Elisabeth Danzin  ;  Véronique Simonnet  ;  Danièle Trancart  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er mars 2012

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claire-Lise Campion  ;  Isabelle Debré  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Rapport annuel du Haut conseil à l'intégration pour le second semestre de l'année 2011 et l'année 2012 - Volume II - Tome 1 : Intégrer dans une économie de sous emploi

Avis

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat

Remis le 

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