Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne en matière de terrorisme, sécurité, lutte contre la drogue et la cybercriminalité, Saint-Pétersbourg le 25 avril 2008.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 24 avril 2008, sur la réorganisation globale du secteur des jeux et sur la modernisation de leur régime juridique.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Dionis du Séjour  ;  Corinne Erhel  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Les rapports entre les producteurs et les diffuseurs audiovisuels

Rapport officiel

Auteur(s) :  David Kessler  ;  Dominique Richard  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

L'ouverture du marché des jeux d'argent et de hasard

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Durieux  ;  Premier ministre

Remis le 

Conseil des ministres du 9 avril 2008. Le développement de l'économie numérique.

Communiqué

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 16e rapport 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 

Interview de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, à LCI le 1er avril 2008, sur le risque d'attentats terroristes et l'affaire de la banderole injurieuse envers les Ch'tis.

Interview

1er avril 2008

Entretien de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, à RFI le 20 mars 2008, notamment sur une nouvelle politique numérique en faveur de la Francophonie.

Interview

Entretien de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, à LCI le 20 mars 2008, sur la place de la Francophonie, notamment sur Internet.

Interview

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la lutte contre la cybercriminalité et l'espionnage industriel par internet, et les objectifs de la politique d'intelligence économique, Marcq-en-Baroeul (Nord) le 20 mars 2008.

Déclaration

Interview de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, à RMC le 20 mars 2008, sur la stratégie industrielle de développement du numérique et la loi de modernisation économique en préparation.

Interview

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