Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur la politique de développement de l'économie numérique, sur ses objectifs et ses implications dans la vie urbaine et sociale, Kerourien (Brest) le 26 mai 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, sur les droits d'auteur et la contrefaçon dans l'économie numérique, Paris le 2 juin 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur l'université et l'économie numérique, les filières universitaires de formation pour les technologies nouvelles et la recherche informatique dans le secteur, Paris le 29 mai 2008.

Déclaration

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Isabelle Falque-Pierrotin  ;  Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 

Conseil des ministres du 14 mai 2008. La politique en faveur du cinéma.

Communiqué

Pour le développement du numérique à l'école : rapport de la mission e-Educ

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Mounet  ;  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne en matière de terrorisme, sécurité, lutte contre la drogue et la cybercriminalité, Saint-Pétersbourg le 25 avril 2008.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 24 avril 2008, sur la réorganisation globale du secteur des jeux et sur la modernisation de leur régime juridique.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Dionis du Séjour  ;  Corinne Erhel  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Les rapports entre les producteurs et les diffuseurs audiovisuels

Rapport officiel

Auteur(s) :  David Kessler  ;  Dominique Richard  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

L'ouverture du marché des jeux d'argent et de hasard

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Durieux  ;  Premier ministre

Remis le 

Conseil des ministres du 9 avril 2008. Le développement de l'économie numérique.

Communiqué

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