Républiquefrançaise
Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Adrien Gouteyron ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Remis le 10 octobre 2006
Rapport d'activité
Auteur(s) : Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Remis le 1er septembre 2006
Rapport d'étude
Auteur(s) : Conseil général des Technologies de l'Information
Remis le 30 mars 2005
Rapport officiel
Auteur(s) : Gérard Théry ; Alain Bonnafé ; Premier ministre
Remis le 15 janvier 1994
Auteur(s) : Emmanuel Constans ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 30 juin 2006
Auteur(s) : Autorité de Régulation des Communications électroniques et des Postes
Remis le 1er juillet 2006
Auteur(s) : Yves Mansillon ; Commission nationale du Débat public
Remis le 15 janvier 2005
Auteur(s) : Direction de la Documentation française
Remis le 1er juin 2006
Remis le 1er juin 2005
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Xavier de Thieulloy ; Pierre Lepetit ; Michel Laroque ; Contrôle général des Armées ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er décembre 2005
Auteur(s) : Ministère de l'Industrie
Remis le 27 avril 2006
Auteur(s) : Jacques Valade ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 21 mars 2006