Républiquefrançaise
Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Charles Beigbeder ; Secrétariat d'Etat à la Consommation et au Tourisme
Remis le 12 décembre 2007
Rapport d'étude
Auteur(s) : Emmanuelle Marchal ; Géraldine Rieucau ; Didier Torny ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)
Remis le 1er septembre 2003
Auteur(s) : Bernard Perret ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er juillet 2007
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jacques Valade ; Jean-Léonce Dupont ; Monique Papon ; Serge Lagauche ; Louis de Broissia ; Jean-François Humbert ; Jean-Marc Todeschini ; Annie David ; Sénat. Commission des affaires culturelles
Remis le 20 juillet 2007
Auteur(s) : Pascal Faure ; Conseil général des Technologies de l'Information
Auteur(s) : Direction du Développement des Médias
Remis le 15 décembre 2006
Rapport d'activité
Auteur(s) : Direction de la Documentation française
Remis le 11 juillet 2007
Auteur(s) : Bruno Retailleau ; Sénat. Commission des affaires économiques
Remis le 27 juin 2007
Auteur(s) : Commission nationale de l'informatique et des libertés
Remis le 28 juin 2007
Remis le 19 avril 2007
Auteur(s) : Emmanuel Constans ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remis le 18 avril 2007
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale des finances ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Conseil général des Technologies de l'Information
Remis le 1er mars 2007