Internet

Auteur(s) : Inspection générale des finances ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ; Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le 1er mars 2007

Bilan d'étape des travaux du Comité de suivi de la Charte Musique et Internet au 21 mars 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Berbinau ; Laurent Sorbier ; Ministère de la culture et de la communication ; Ministère de l'Industrie

Remis le 21 mars 2007

Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité - 15e rapport d'activité 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le 21 mars 2007

Forum des droits sur l'internet : rapport d'activité - année 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) : Isabelle Falque-Pierrotin ; Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 14 mars 2007

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 avril 2006 sur la situation de la langue française dans le monde

Rapport parlementaire

Auteur(s) : André Schneider ; Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 13 février 2007

La presse au défi du numérique : rapport au ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) : Marc Tessier ; Maxime Baffert ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 19 février 2007

Usages contemporains de plantes et champignons hallucinogènes : une enquête qualitative exploratoire conduite en France

Rapport d'étude

Auteur(s) : Catherine Reynaud-Maurupt ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er décembre 2006

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