Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la réforme des chambres de commerce et d'industrie et la politique de développement des nouvelles technologies de l'information et de la communication, Paris le 23 juin 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la coopération culturelle entre la France et la Moldavie, Chisinau (Moldavie) le 7 décembre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur les principales dispositions du projet de budget de l'enseignement secondaire pour 2001 : la création de nouveaux emplois et la résorption de l'emploi précaire dans les différentes catégories de personnels, la hausse des crédits pédagogiques et de fonctionnement, l'aide aux plus démunis et aux handicapés, l'augmentation du budget des services déconcentrés, Paris, le 13 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur les grandes orientations de la réforme de l'Etat et de la modernisation de la gestion publique, Paris le 19 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le budget 2001 de l'industrie et ses priorités :effort pour l'innovation, amélioration de la compétitivité des entreprises, accompagnement des mutations industrielles et poursuite d'une politique énergétique cohérente, à l'Assemblée nationale, le 16 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Strauss-Kahn, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, sur la forte croissance du taux d'équipement informatique et des connections à Internet des foyers français, l'accompagnement du développement du commerce électronique par l'Etat et sur la création de l'Institut du Commerce Electronique, Paris le 11 janvier 1999.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 avril 2007. La couverture numérique du territoire.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Diard  ;  Julien Dray  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, en réponse à une question sur l'application de la loi du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme, à l'Assemblée nationale le 5 février 2008.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la crise de la presse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis de Broissia  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Pour des services publics tournés vers l'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Duport  ;  Premier ministre

Remis le 

L'université numérique : rapport à Madame Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Isaac  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

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