Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 25 avril 2007. La couverture numérique du territoire.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Diard  ;  Julien Dray  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, en réponse à une question sur l'application de la loi du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme, à l'Assemblée nationale le 5 février 2008.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la crise de la presse

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis de Broissia  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Pour des services publics tournés vers l'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Duport  ;  Premier ministre

Remis le 

L'université numérique : rapport à Madame Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Isaac  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Le « low cost » : un levier pour le pouvoir d'achat

Rapport officiel

Auteur(s) :  Charles Beigbeder  ;  Secrétariat d'Etat à la Consommation et au Tourisme

Remis le 

Des standards nationaux à l'épreuve d'internet : sites et offres d'emploi en France, Espagne et Grande-Bretagne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuelle Marchal  ;  Géraldine Rieucau  ;  Didier Torny  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er septembre 2003

Evaluation de la convention Equipement / ASCO-TP

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Perret  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2007

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en Corée et au Japon du 25 mars au 1er avril 2007

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Jean-Léonce Dupont  ;  Monique Papon  ;  Serge Lagauche  ;  Louis de Broissia  ;  Jean-François Humbert  ;  Jean-Marc Todeschini  ;  Annie David  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Rapport du groupe de travail sur les perspectives du secteur des télécommunications en France et en Europe - Deuxième phase : propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pascal Faure  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er juillet 2007

Audiences et stratégies des acteurs en ligne face aux acteurs traditionnels du marché de la diffusion des contenus - Rapport définitif

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction du Développement des Médias

Remis le 

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