Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur les objectifs gouvernementaux en matière d'économie numérique, à Laval le 21 mars 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, sur les atouts de l'économie touristique française, Toulouse le 26 mars 2013.

Déclaration

Rapport d'activité 2012 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale de l'informatique et des libertés

Remis le 

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la protection des espèces menacées et la pratique de la chasse dans les espaces protégés, à Paris le 20 mars 2013.

Déclaration

Interview de Mme Najat vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du gouvernement, à La Chaîne Info le 21 mars 2013, sur la situation des otages français, la politique budgétaire du gouvernement, la réduction du déficit de l'Etat et les pratiques abusives sur les réseaux sociaux.

Interview

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la communauté juive en France, l'antisémitisme et sur Israël, à Paris le 20 mars 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique du gouvernement en faveur de l'édition et de la lecture, à Paris le 19 mars 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la lutte contre le terrorisme, à Toulouse le 17 mars 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 mars 2013. Médicaments.

Communiqué

Rapport d'information (…) sur les effets sociétaux de la révolution numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Christine Blandin  ;  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'Union européenne, colonie du monde numérique ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Année 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

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