Internet

Internet : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique du gouvernement en faveur de l'édition et de la lecture, à Paris le 19 mars 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la lutte contre le terrorisme, à Toulouse le 17 mars 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 mars 2013. Médicaments.

Communiqué

Rapport d'information (…) sur les effets sociétaux de la révolution numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Christine Blandin  ;  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'Union européenne, colonie du monde numérique ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Année 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission nationale consultative des droits de l'homme

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 26 février 2013, sur les principales mesures du plan d'action de lutte contre le racisme et l'antisémitisme.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grands objectifs de la feuille de route numérique du gouvernement, à Gennevilliers le 28 février 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le lancement d'une vaste concertation en région sur la politique d'égalité des territoires, à Vesoul le 22 février 2013.

Déclaration

Interview de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, à "France Inter" le 19 février 2013, sur la nécessité de faire évoluer la fiscalité dans le domaine de l'économie numérique.

Interview

Rapport relatif à l'avis Net Neutralité n°2013-1 du 1er mars 2013

Avis

Auteur(s) :  Christine Balague  ;  Conseil national du numérique

Remis le 

Conseil des ministres du 20 février 2013. L'entrée de l'école dans l'ère du numérique.

Communiqué

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