Invalide

Invalide : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Octobre 2020

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Octobre 2019

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Institution nationale des Invalides

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laménie  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Todeschini, secrétaire d'Etat aux anciens combattants et à la mémoire, sur les efforts en faveur des mutilés et invalides de Guerre, à Paris le 23 mars 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur le développement des groupes d'entraide mutuelle (GEM) pour les personnes en situation de handicap psychique, Paris le 1er décembre 2015.

Déclaration

1er décembre 2015

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'accessibilité universelle des personnes handicapées, la citoyenneté et l'égalité professionnelle des handicapés, Paris le 18 juin 2015.

Déclaration

L'évaluation de l'état d'invalidité en France : réaffirmer les concepts, homogénéiser les pratiques et refondre le pilotage du risque

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Aballea  ;  Etienne Marie  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 20 Novembre 1985 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Déclarations de M. Philippe Mestre, ministre des anciens combattants et victimes de guerre, sur l'impossibilité d'accorder une retraite anticipée aux anciens combattants d'Algérie, la prise en compte de la durée de leur présence en Afrique du Nord, l'attribution de la carte du combattant et la revalorisation de certaines pensions, à Annecy le 9 octobre 1994, et à Nantes le 16.

Déclaration

Déclaration de M. Hamlaoui Mékachera, secrétaire d'Etat aux anciens combattants, sur l'action gouvernementale en faveur des anciens combattants et de la mémoire et l'activité de commémoration pour 2004, Paris le 13 janvier 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Hamlaoui Mékachéra, secrétaire d'Etat aux anciens combattants, sur la "décristallisation" des pensions des anciens combattants étrangers, Hanoï le 13 mars 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les stratégies d'intégration des handicapés dans la société française, Tours le 6 novembre 2003.

Déclaration

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