Inventaire

Inventaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 17 septembre 2003. La politique en faveur du patrimoine.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 novembre 2002. Protection du milieu marin et de la diversité biologique de l'Atlantique du Nord-Est.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 juin 2001. Sites et sols pollués par une activité industrielle.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Avril 1994 La protection des paysages.

Communiqué

Conseil des ministres du 01 Août 1990 Conservation et mise en valeur du patrimoine cinématographique.

Communiqué

1er août 1990

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la gestion du patrimoine immobilier du ministère de l'équipement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information (...) par la mission d'information chargée d'étudier la gestion des collections des musées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Nachbar  ;  Philippe Richert  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 22 décembre 1999, sur la modernisation de la gestion des universités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2000

Une politique pour le patrimoine culturel rural

Rapport officiel

Auteur(s) :  Isac Chiva  ;  Rolande Bonnain  ;  Denis Chevallier  ;  Ministère de la Culture et de la Francophonie

Remis le  1er avril 1994

Mission d'inspection relative à l'actualisation et à la diffusion de l'inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique faunistique et floristique (ZNIEFF)

Rapport interne

Auteur(s) :  Louis Blaise  ;  Joseph Vidal  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le  1er janvier 1996

Mission collégiale de concertation granite : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à M. le secrétaire d'Etat à la recherche, à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Boisson  ;  Philippe Huet  ;  Jean Mingasson  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Ministère de la Recherche

Remis le  1er juin 2000

Cartographie de l'espace européen : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Emmanuel Vire  ;  Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le  1er janvier 1998

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