Littoral

Littoral : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Évaluation de la politique publique de lutte contre la prolifération des algues vertes en Bretagne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les actes du colloque « Biodiversités du bassin Atlantique : un gradient latitudinal source d’une richesse exceptionnelle mais vulnérable »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Quel littoral pour demain ? Vers un aménagement des territoires côtiers adapté au changement climatique - Rapport remis à Monsieur le Premier ministre et à Madame la ministre de la transition écologique et solidaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Stéphane Buchou  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire  ;  Premier ministre

Remis le 

Recomposition spatiale des territoires littoraux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Depresle  ;  Thierry Galibert  ;  Jean-François Rocchi  ;  Frédéric Garnier  ;  Jean-Pierre Menanteau  ;  Cédric Audenis  ;  John Houldsworth  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Parcs naturels marins - Bilan et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Barthod  ;  Patrick Lavarde  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2019

Conseil des ministres du 10 juillet 2019. Lutte contre les infractions en mer.

Communiqué

La prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises - Compte rendu de l'audition publique du 7 février 2019 et de la présentation des conclusions du 21 mars 2019

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Courteau  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Interview de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, avec Public Sénat le 17 juillet 2018, sur la politique de la ville, la politique du logement, la loi littoral et sur la redynamisation des centres-villes.

Interview

Interview de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, avec France Bleu Frequenza Mora le 13 avril 2018, sur la collectivité corse dans la Constitution, le plan villes moyennes, le logement social et sur les zones rurales.

Interview

Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Baie de Somme » - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 12 avril 2018

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Luc Cabrit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Le littoral dans le contexte du changement climatique - Rapport au Premier ministre et au Parlement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique

Remis le 

Valorisation des phares et des maisons-feux : affirmer une politique ambitieuse pour un patrimoine emblématique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Thibault  ;  Christian Dieudonné  ;  Antoine Pichon  ;  Jean-Michel Suche  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

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