Littoral

Littoral : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Projet de concession de sables marins calcaires coquilliers dit de la Pointe d'Armor

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Noël Mathieu  ;  Jean-Luc Vo Van Qui  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Rapport d'évaluation de la politique maritime - Synthèse des scénarios : dossier de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Morin  ;  Jean-Michel Suche  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Rapport d'évaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic : rapport opérationnel

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marianne Bondaz  ;  Yves Morin  ;  Jean-Michel Suche  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er juin 2013

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur la loi Littoral

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Odette Herviaux  ;  Jean Bizet  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Annick Helias  ;  Bertrand Creuchet  ;  Aude Dufourmantelle  ;  Françoise Gadbin  ;  Cyril Gomel  ;  Bernadette Vandewalle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2012

Le Grenelle de la mer - Deuxième rapport d'étape 2009-2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 15 février 2012. Stratégie nationale pour la mer et le littoral.

Communiqué

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à RTL le 29 juillet 2011, sur la sécurité routière, l'enquête à propos du crash du vol Rio Paris et le plan de lutte contre les algues vertes.

Interview

Le Grenelle de la mer - Rapport d'étape 2009-2010

Rapport officiel

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le  1er février 2011

Le poids économique et social du tourisme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Messager  ;  Gérard Ruiz  ;  Claude Warnet  ;  Conseil national du Tourisme

Remis le 

Pour un plan de gestion du littoral camarguais

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Chassain  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le  1er août 2010

L'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia aux biens non assurés des collectivités territoriales à prendre en compte au titre de la mise en oeuvre du programme 122

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Rochet  ;  Michel Gombert  ;  Jacques Nadeau  ;  Fabienne Pelletier  ;  Patrick Puech  ;  Michel Casteigts  ;  Xavier de Furst  ;  Bernard Jullien  ;  Joël Rochard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er juillet 2010

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