Littoral

Littoral : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le phénomène d'échouage des Sargasses dans les Antilles et en Guyane

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Tristan Florenne  ;  François Guerber  ;  François Cobas-Belcour  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur l'engagement de la France en faveur de la protection des récifs coralliens, à Paris le 5 juillet 2016.

Déclaration

Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer - Présentation de la biodiversité et maîtrise foncière

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Denis Clément  ;  Georges-André Morin  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Le climat de la France au XXIe siècle - Volume 3, évolution du niveau de la mer - Février 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Jouzel  ;  Serge Planton  ;  Anny Cazenave  ;  Pascale Delcluse  ;  Nathalie Dorfliger  ;  Pierre Gaufres  ;  Déborah Idier  ;  Marc Jamous  ;  Gonéri Le Cozannet  ;  Yannick Peings  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le  1er février 2012

Projet de concession de sables marins calcaires coquilliers dit de la Pointe d'Armor

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Noël Mathieu  ;  Jean-Luc Vo Van Qui  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Rapport d'évaluation de la politique maritime - Synthèse des scénarios : dossier de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Morin  ;  Jean-Michel Suche  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le 

Rapport d'évaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic : rapport opérationnel

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marianne Bondaz  ;  Yves Morin  ;  Jean-Michel Suche  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er juin 2013

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur la loi Littoral

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Odette Herviaux  ;  Jean Bizet  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Annick Helias  ;  Bertrand Creuchet  ;  Aude Dufourmantelle  ;  Françoise Gadbin  ;  Cyril Gomel  ;  Bernadette Vandewalle  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2012

Le Grenelle de la mer - Deuxième rapport d'étape 2009-2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 15 février 2012. Stratégie nationale pour la mer et le littoral.

Communiqué

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à RTL le 29 juillet 2011, sur la sécurité routière, l'enquête à propos du crash du vol Rio Paris et le plan de lutte contre les algues vertes.

Interview

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