Logement locatif

Le logement dans l'outre-mer français

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marie-Claude Tjibaou ; Conseil économique et social

Remis le 9 juin 2004

Rapport sur l'évolution des loyers - Locaux à usage d'habitation dans le parc locatif privé

Rapport d'étude

Auteur(s) : Secrétariat d'Etat au Logement. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction

Remis le 1er juin 2005

Rapport sur l'évolution des loyers - Locaux à usage d'habitation dans le parc locatif privé

Rapport d'étude

Auteur(s) : Secrétariat d'Etat au Logement

Remis le 1er juin 2004

Le logement étudiant : rapport à Monsieur le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

Rapport d'étude

Auteur(s) : Claude Grignon ; Louis Gruel ; Observatoire de la vie étudiante

Remis le 1er octobre 2003

Rapport d'information (...) sur l'application des dispositions relatives au logement de la loi du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Daniel Marcovitch ; Assemblée nationale. Commission de la production et des échanges

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur le logement locatif privé

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marcel-Pierre Cléach ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er octobre 2003

La mise en oeuvre du droit au logement et des dispositifs de la loi contre les exclusions - Rapport au Conseil national de l'habitat 1999-2002

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction

Remis le 1er janvier 2004

Le logement étudiant et les aides personnalisées

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Anciaux ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2004

L'évaluation de la politique du logement dans les villes nouvelles

Rapport d'étude

Auteur(s) : Bernard de Korsak ; Jacques Pernelle ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er décembre 2004

9ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées. Droit au logement : construire la responsabilité. Rendre opposable le droit au logement pour garantir sa mise en oeuvre, intégrer les besoins des handicapés dans les politiques de l'habitat

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 1er novembre 2003

Le besoin de cohérence dans la politique du logement : 5 ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 1er mai 1999

Les charges locatives

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Pelletier ; Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer

Remis le 1er juin 2003

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