Logement social

Logement social : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le logement outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Torre  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Conseil des ministres du 11 juin 2008. Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.

Communiqué

Interview de Mme Fadela Amara, secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville, à "Algérie News" le 10 juin 2008, sur les questions d'urbanisme et d'habitat social, sur l'Union pour la Méditerranée, ainsi que sur les immigrés algériens en France et leur condition de vie dans les banlieues.

Interview

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur la mise en place du dispositif d'accession populaire à la propriété, notamment sur la "Maison à 15 euros par jour" et son support le Pass-Foncier, Paris le 3 juin 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur la politique de développement de l'économie numérique, sur ses objectifs et ses implications dans la vie urbaine et sociale, Kerourien (Brest) le 26 mai 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie et du développement durable, sur l'avis rendu par le Conseil économique et social pour la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, Paris le 27 mai 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur l'objectif de lutte contre l'habitat indigne, notamment par l'aide à l'amélioration des logements de propriétaires occupants très modestes, et sur celui de la garantie à l'accès au marché locatif, Paris le 15 mai 2008.

Déclaration

1er rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées - Propositions pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le  1er décembre 1993

Dérouler les implications du droit au logement opposable - 13e rapport du haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le  1er février 2008

Droit au logement : du devoir de solidarité à l'obligation de résultat - 3ème rapport du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le  1er décembre 1995

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur les axes du projet de loi de mobilisation pour le logement, notamment la relance de la construction de logements dans les territoires les plus déficitaires et les aides pour l'accession à la propriété, Paris le 15 mai 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur les outils de la politique du logement au niveau national et local, notamment les plans locaux d'habitat, la gestion des aides à la pierre, les programmes de construction de logement, Paris le 13 mai 2008.

Déclaration

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