Logement

Rapport de la commission Mesure du pouvoir d'achat des ménages

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Quinet ; Nicolas Ferrari ; Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi

Remis le 6 février 2008

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur la politique économique du gouvernement, au Sénat le 8 novembre 2007.

Déclaration

8 novembre 2007

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère du Logement et de la Ville ; Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain ; Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 15 novembre 2007

Le logement étudiant, regards critiques et visions d'avenir

Rapport d'étude

Auteur(s) : Christian Queffelec ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er septembre 2007

Commission pour la libération de la croissance française : premières propositions sur le pouvoir d'achat - Synthèse (octobre 2007)

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Attali ; Présidence de la République ; Premier ministre

Remis le 12 octobre 2007

Bilan d'activité des commissions départementales de conciliation : 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère du Logement et de la Ville

Remis le 1er octobre 2007

Les équipements pastoraux dans le massif pyrénéen

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil général des Ponts et Chaussées ; Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux ; Inspection générale de l'Architecture et du Patrimoine ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 13 juin 2007