Logement

Logement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, sur la relance de la construction de logements dans le cadre de la métropole du Grand Paris, à Paris le 17 juin 2014.

Déclaration

Interview de M. Thierry Mandon, secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat et à la simplification, à BFM Business le 26 juin 2014, sur le rôle du Conseil de la simplification pour les entreprises.

Interview

Interview de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, à "RTL" le 26 juin 2014, sur les prévisions de croissance économique, le pouvoir d'achat des Français.

Interview

Conseil des ministres du 25 juin 2014. La relance de la construction.

Communiqué

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à BFMTV/RMC le 19 juin 2014, sur la poursuite de la grève à la SNCF, les relations entre le gouvernement et la majorité, l'évolution des tarifs de l'électricité, la rénovation énergétique des bâtiments et l'installation de bornes électriques prévues dans le projet de loi sur la transition énergétique.

Interview

Conseil des ministres du 18 juin 2014. Le projet de loi pour un nouveau modèle énergétique français – réussir la transition énergétique.

Communiqué

Rapport relatif aux problématiques foncières et au rôle des différents opérateurs aux Antilles

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sabine Baïetto-Beysson  ;  Philippe Bonnal  ;  Jean Colin  ;  Noémie Angel  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Financement des travaux de rénovation thermique par les ménages modestes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Redouin  ;  Sabine Baïetto-Beysson  ;  Jean Chapelon  ;  Ministère des Finances et des Comptes publics  ;  Ministère du Logement et de l'Egalité des territoires  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Vial  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Conseil des ministres du 12 mars 2014. Economie numérique.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 mars 2014. Le plan de rénovation énergétique de l'habitat.

Communiqué

Actions foncières à moyen ou long terme - Anticiper pour mieux maîtriser

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Albrecht  ;  Pierre Narring  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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