Logement

Logement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport du groupe de travail sur l'adaptation des logements pour les personnes en situation de handicap

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Nicol  ;  Françoise Albertini  ;  Dominique Piney  ;  Gilles Herail  ;  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la politique visant la réalisation de l'égalité entre l'Hexagone et l'Outre-mer en matière d’emploi, de croissance, de logement et de sécurité, à Paris le 24 novembre 2014.

Déclaration

Les Français et leurs attente en matière de politique de logement - Etude menée pour le ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie

Remis le  1er novembre 2014

Evaluation du nombre de mutations de logements à titre onéreux et gratuit par statut d'occupation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Friggit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2014

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les objectifs prioritaires du Grand Paris (transports, logements, développement économique) et la disparition des conseils généraux concernés à l'horizon 2020, à Créteil le 13 octobre 2014.

Déclaration

Le crédit immobilier de France - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la libération du foncier dans le cadre du plan de relance de la construction de logements et la préservation de la mission de service public de l'ordre des géomètres-experts, à Montpellier le 11 septembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la politique de l'aménagement du territoire et le plan de relance de la construction, à Paris le 16 septembre 2014.

Déclaration

Interview de M. François Hollande, Président de la République, dans "Le Monde" du 20 août 2014, sur la politique économique et la politique étrangère du gouvernement.

Article Interview

L'organisation du service statistique dans le domaine du logement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Chappert  ;  Isabelle Kabla-Langlois  ;  Jacques Friggit  ;  Patrick Laporte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Institut national de la Statistique et des Études économiques. Direction générale

Remis le  1er juin 2014

Interview de M. Thierry Mandon, secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat et à la simplification, à Europe 1 le 22 juillet 2014, sur les différentes mesures de simplification de la vie des entreprises contenues dans le projet de loi.

Interview

Production de chaleur et de confort d'été pour les logements individuels et les petits immeubles collectifs - Etude des potentialités et des facteurs de développement de l'utilisation du solaire thermique et de la géothermie à très basse énergie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Gazeau  ;  Jean-Louis Durville  ;  Alain Femenias  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er décembre 2013

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