Loi d'orientation | vie-publique.fr

Rapport sur l'exécution en 2002 de la loi d'orientation du commerce et de l'artisanat

Rapport d'activité

Auteur(s) : Direction des Entreprises commerciales, artisanales et de Services

Remis le 1er novembre 2003

Débat national sur les énergies : rapport du Comité des Sages

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Castillon ; Mac Lesggy ; Edgar Morin ; Ministère de l'Industrie

Remis le 1er septembre 2003

Elaboration de la loi d'orientation de santé publique : rapport du Groupe Technique National de Définition des Objectifs (Analyse des connaissances disponibles sur des problèmes de santé sélectionnés, leurs déterminants et les stratégies de santé publique. Définition des objectifs)

Rapport officiel

Auteur(s) : Lucien Abenhaim ; Catherine Le Gales ; Direction générale de la Santé ; Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 1er mars 2003

L'accompagnement des personnes en fin de vie

Avis

Auteur(s) : Donat Decisier ; Conseil économique et social

Remis le 1er février 1999

Avant-projet de loi d'orientation pour l'aménagement durable du territoire : avis

Avis

Auteur(s) : Jean-Claude Bury ; Conseil économique et social

Remis le 1er juillet 1998

Déclaration de M. François Fillon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur les enjeux du calcul scientifique et les grandes lignes de la politique de la recherche, Paris le 13 mai 2005.

Déclaration

13 mai 2005