Lutte contre la pollution

Lutte contre la pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 11 décembre 2013 sur les enjeux écologiques, économiques et géopolitiques du changement climatique en Arctique et en Antarctique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Gaymard  ;  Noël Mamère  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à France Inter le 8 avril 2015, sur le gel des tarifs de péage des autoroutes, les pics de pollution, notamment en région Ile-de-France, et le rapport d'experts préconisant une alternative à la fracturation hydraulique pour l'exploitation du gaz de schiste.

Interview

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Jérôme Lambert  ;  Arnaud Leroy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Les contributions possibles de l'agriculture et de la forêt à la lutte contre le changement climatique - Février 2015

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Laurence Madignier  ;  Guillaume Benoit  ;  Claude Roy  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à france 2 le 10 février 2015, sur les observations de la Cour des comptes à propos de la politique de l'environnement, le projet de loi de transition énergétique et le conflit entre les chauffeurs routiers et le patronat.

Interview

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'État aux transports, à la mer et à la pêche, sur les grandes priorités de la politique de la mer, à Paris le 3 février 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 février 2015. Les conclusions de la conférence environnementale.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 janvier 2015. Communication : création d'un secrétariat général à la préparation et à l'organisation de la 21eme session de la conférence sur les changements climatiques. La préparation de la conférence Paris climat 2015.

Communiqué

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations de la politique de l'eau, à Paris le 21 octobre 2014.

Déclaration

Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin - Rapport d'étape au 31 août 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Maier  ;  Jean-Bernard Erhardt  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2014

Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin. Deuxième partie : les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Bordry  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2014

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à BFM-TV le 16 décembre 2014, sur les relations entre les sociétés autoroutières et l'Etat, l'arrêt de l'écotaxe et la mise en oeuvre de la loi de transition énergétique.

Interview

Haut de page